Crédit hypothécaire

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La durée de l’amortissement

Un des éléments essentiels de la négociation d’un contrat de prêt est l’échelonnement accordé pour la restitution du capital prêté, donc la durée. On peut dire en termes généraux qu’une durée plus longue de l’emprunt comporte une diminution relative du montant de chaque tranche d’amortissement, ce qui diminue la pression sur l’emprunteur; d’autre part, tout ceci comporte globalement le paiement d’un montant plus élevé en termes d’intérêts, précisément parce que le capital sera remboursé plus lentement. L’expérience montre en outre qu’en présence d’une durée plus longue, le taux d’intérêt sera plus élevé, pour compenser le risque incontestablement plus grand pour la banque.

La restitution de la somme qui forme le crédit se fera donc dans les termes que les parties établiront: l’ensemble de ces accords constitue le plan d’amortissement.

Une information/un renseignement adéquat sur le plan d’amortissement est indispensable à l’emprunteur pour pouvoir évaluer concrètement sa capacité de respecter, de programmer avec prudence les flux financiers futurs en entrée et en sortie de son capital, et de choisir l’échéancier de remboursement le plus compatible avec ses propres exigences.

D’autre part, lorsqu’on décompose les éléments constitutifs des versements (capital et intérêts), le tableau d’amortissement permet aussi de connaître la part du remboursement représentant les intérêts à déclarer dans un bilan de société, ou la part sur laquelle calculer les abattements fiscaux dans le cas d’un emprunt pour l’acquisition du premier logement.

Enfin, une appréciation attentive du plan d’amortissement est aussi utile en vue d’un éventuel remboursement anticipé du crédit immobilier, et du paiement, éventuel lui aussi, de la pénalité prévue dans ce cas: suivant les plans concordés, une fois arrivé à mi-parcours de l’amortissement de l’emprunt, on peut avoir remboursé plus ou moins de la moitié du capital emprunté (dans les crédits immobiliers prévoyant un amortissement "à la française", d’habitude, c’est moins).

Le plan d’amortissement le plus souvent convenu est celui qu’on appelle communément "à la française"; les différentes tranches, calculées suivant une formule financière précise et équilibrée, se composent au début d’une partie plus grande d’intérêts que de capital, alors qu’au fur et à mesure qu’on se rapproche de la fin la proportion tend à s’inverser.

Lorsqu’on a opté pour un taux d’intérêt fixe, le tableau d’amortissement décidé à la passation du contrat reste invariable pendant toute la durée de celui-ci; dans le cas d’un taux variable, par contre, les oscillations se répercutent sur le plan de restitution, ce qui fait que le tableau d’amortissement illustré au moment de la conclusion du contrat n’est qu’indicatif.

Les échéances de paiement aussi peuvent être établies suivant plusieurs modèles: il peut donc y avoir des échéances mensuelles, ou trimestrielles, semestrielles etc… Plus la fréquence des paiements est grande (mensuelle, par exemple), plus rapidement le capital sera restitué:  ceci veut dire que l’emprunteur paiera moins d’intérêts en termes absolus. Sur l’autre volet cependant, puisque l’emprunteur se sépare en avance de l’argent, le taux d’intérêt effectif concordé augmentera: voici trois exemples, sur la base de l’hypothèse d’école d’un crédit immobilier de 100.000,00 euros et d’une durée de dix ans au taux nominal de 10% (sans autres frais), et un amortissement classique "à la française":

a) échéance annuelle:

  • montant de chaque tranche: 16.275,00 euros;
  • montant total à rembourser: 162.750,00 euros;
  • montant des intérêts: 62.750,00 euros;
  • indicateur synthétique de coût (= T.E.G. = taux effectif): 10%;
b) échéance semestrielle:
  • montant de chaque tranche: 8.024,00 euros;
  • montant total à rembourser: 160.480,00 euros;
  • montant des intérêts: 60.480,00 euros;
  • indicateur synthétique de coût (= T.E.G. = taux effectif): 10,25%;
c) échéance mensuelle:
  • montant de chaque tranche: 1.322,00 euros;
  • montant total à rembourser: 158.640,00 euros;
  • montant des intérêts: 58.640,00 euros;
  • indicateur synthétique de coût (= T.E.G. = taux effectif): 10, 47%.

Ceci confirme l’importance qu’a pour l’emprunteur une appréciation attentive de tous les aspects du contrat pour qu’il puisse obtenir le maximum en termes de perspectives de résultat.

Depuis quelque temps, le marché financier propose une gamme de produits, appelés flexibles, pour essayer de satisfaire les exigences particulières des emprunteurs.

Nous en fournissons quelques exemples:

a) on parle de différé d’amortissement dans le cas des prêts qui donnent la possibilité de profiter d’une période initiale (qui peut être très courte, et est due dans ce cas à de simples raisons techniques, ou durer quelques années), pendant laquelle l’emprunteur n’aura que les intérêts à payer, renvoyant à plus tard le début du remboursement effectif du capital. Il s’en suit que les premières tranches (constituées exclusivement par les intérêts) sont particulièrement basses, alors que les suivantes (comprenant aussi le capital) sont particulièrement élevées. Le montant du coût absolu de l’emprunt augmente lui aussi, compte tenu de la lenteur avec laquelle le capital est restitué;

b) une variante de la précédente, mais qui a les mêmes effets, est celle qui prévoit l’amortissement dès le début d’une partie du capital seulement, renvoyant à la fin le paiement d’une très forte tranche comprenant la part du capital dont l’amortissement a été renvoyé, et qui peut varier entre un pourcentage minimum (par exemple 25%) et maximum (par exemple 50%) du capital prêté;

c) le crédit immobilier dont le remboursement du capital est laissé à la libre volonté de l’emprunteur pourra enfin sembler celui qui présente la plus grande flexibilité; dans ce cas, les versements sont constitués uniquement de la part qui représente les intérêts, alors que le capital pourra être restitué librement, d’habitude dans le cadre d’une grille préétablie: par exemple: 15% dans les 5 ans, 20% dans les 10 ans, 30% dans les 15 ans et 35% dans les 20 ans (ou bien: au moins 15% dans les 7 ans, au moins 40% dans les 14 ans, les 60% qui restent dans les 20 ans), et d’autres modèles similaires. À part la nécessité d’une capacité majeure de planifier que ces emprunts exigent de l’emprunteur, il est évident que si d’un côté la tentation de renvoyer au plus tard possible la restitution du capital peut être forte, de l’autre ceci comporte un coût sous forme du paiement d’intérêts plus substantiels.