Au moment d’une transaction immobilière, la législation fiscale italienne prévoit qu’on paie un certain nombre de droits et de taxes, à acquitter en général parallèlement à la conclusion du contrat notarié de mutation immobilière, les remettant entre les mains du notaire qui revêt donc la “lourde” charge de percepteur des impôts.
La majeure partie de ces impôts sont dus par l’acquéreur.
Au moment de l’acquisition en effet, le fisc impose la “richesse” que le sujet acquéreur a indirectement manifestée, et qui consiste précisément dans le prix payé pour l’achat du bien (on parle d’impôt indirect).
Mais dans des cas déterminés et spécifiques, le vendeur aussi peut devoir des impôts sur le bénéfice qu’il tire de l’aliénation du bien immobilier, donc de la richesse obtenue directement à la suite de la vente d’un de ses biens (il s’agit d’un impôt direct).
Compte tenu de l’influence qu’il peut y avoir à l’occasion sur la décision de vendre/acheter, il est bon de savoir, ne fût-ce qu’approximativement, quels sont les impôts liés à la conclusion d’une transaction immobilière, et cela dans une double optique: celle du vendeur et celle de l’acquéreur. En particulier pour le vendeur, la cession d’un bien immobilier peut dans des circonstances données réserver des surprises déplaisantes en termes économiques, qui risquent d’influencer fortement sa décision sur la vente elle-même, ou pour le moins sur le gain réel qu’il est possible d’obtenir.